Assemblée Plenière Locale

Publié le 03/11/2013 dans " agenda "

Conformément à nos statuts, le groupe vous invite à son Assemblée Plénière Locale le
Samedi 7 décembre à 18h00 à notre local

PS: concernant les votes de responsabilités, les personnes étant élus pour 3 ans et ayant fait le vote l'année dernière, ce point ne sera donc pas abordé lors de cette APL

extrait de nos statuts:

8.1.1 Assemblée plénière locale
Chaque équipe de structure locale d’activité telle que définie au règlement général (groupe local,
service vacances, centre d’accueil à caractère ponctuel ou permanent, ludothèque, …), fixe la date,
le lieu et l’ordre du jour de l’assemblée plénière locale.
L’assemblée plénière locale réunit :
- les adhérents de 16 ans révolus à jour de leur cotisation,
- un représentant légal de chaque mineur de moins de 16 ans si ce mineur est à jour de sa
cotisation.
Un représentant de l'échelon régional, désigné par l’équipe régionale, participe avec voix
consultative à l'assemblée plénière locale.
Tous les membres de l’assemblée plénière locale, y compris les représentants légaux des mineurs,
prennent part à tous les votes, y compris à l’élection des responsables et du délégué à l’assemblée
générale.
L’assemblée plénière locale a pour objet :
- de délibérer sur tous les points ayant trait à la vie de la structure locale d’activité ; d’élire le
responsable et l'équipe de la structure locale d’activité, l'ensemble des dispositions étant
fixées par le règlement général ;
- dé délibérer, à titre indicatif, sur la vie de la région ;
- d’élire un délégué qui participera à l’assemblée générale, ce délégué ne disposant pas de
suppléant.
Pour être candidat à un poste de responsabilité ou de délégué à l’assemblée générale, l’intéressé
doit faire acte d’adhésion et être à jour de sa cotisation.

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